Jean-Paul Belluc

De: Belluc (Jean-Paul, Pierre, Clément)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000204489(source JORF)
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Belluc (Jean-Paul)
de la légion de gendarmerie départementale de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000202263(source JORF)
nomination
29 Octobre 199729/10/1997
De: Belluc (Jean-Paul, Pierre, Clément)
chef d'escadron ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000200570(source JORF)
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Belluc (Jean-Paul)
de la légion de gendarmerie départementale de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
JORFTEXT000000195125(source JORF)
nomination
23 Octobre 199623/10/1996
De: Belluc (Jean-Paul, Pierre, Clément)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1992-01-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000529593(source JORF)
nomination
04 Février 199204/02/1992